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08/03/2023
Lancement de la campagne ANS PSF 2023
La campagne ANS 2023 est lancée depuis le mercredi 08 mars et se termine le mercredi 05 avril à 10h (heure métropolitaine). Toutes les informations nécessaires ci-dessous !
Voici les informations que vous devez retenir concernant la campagne 2023 relative à la déclinaison du projet sportif fédéral de la FFBaD, dans le cadre défini par l’Agence nationale du Sport (ANS).
Dépôt de votre dossierLe dossier de demande de subvention se fera via la plateforme Le Compte Asso jusqu’au mercredi 05 avril 2023, 10h (heure métropolitaine) à cette adresse : https://lecompteasso.associations.gouv.fr.
Un seul dossier devra être déposé par structure, quel que soit le nombre d’actions proposées.
Le nombre d’actions sera limité à :
• 3 pour les clubs,
• 3 pour les comités,
• 4 pour les ligues.
Chacune des actions devra correspondre à l’une des actions éligibles listées dans la note de cadrage (code et intitulé à copier/coller dans votre demande).
Pour que votre dossier soit recevable, vous devez :• 3 pour les comités,
• 4 pour les ligues.
Chacune des actions devra correspondre à l’une des actions éligibles listées dans la note de cadrage (code et intitulé à copier/coller dans votre demande).
• Joindre les pièces justificatives obligatoires,
• Respecter le nombre maximum d’actions,
• Respecter le seuil de subvention par bénéficiaire de 1 500€, seuil abaissé à 1 000€ pour les zones de revitalisation rurale.
Pour chacune des actions de votre dossier :
• La demande de subvention ne doit pas dépasser 50% du budget de l’action,
• Le budget doit être équilibré,
• L’action doit débuter durant l’année civile 2023 et se terminer avant le 30 juin 2024.
Accompagnement
Vous êtes invités à prendre contact avec le référent de votre ligue et/ou de votre comité dans le cadre du montage de votre dossier.
La fédération peut être contactée à partir de l’outil support du site Internet (rubrique d’aide Vie du club / ANS).
Instruction
La fédération vérifiera la recevabilité des dossiers.
Les dossiers des clubs métropolitains et des comités seront évalués par les ligues via une cellule territoriale ANS.
Les dossiers des ligues et des clubs ultramarins seront évalués par la fédération.
La cellule fédérale validera les attributions et les proposera à l’ANS fin juin.
Votre ligue régionale vous informera, fin juin-début juillet, des attributions dans l’attente des notifications officielles par l’ANS.
Documents utiles
• Clubs :
Note de cadrage - Tutoriel
• Comités :
Note de cadrage - Tutoriel
• Ligues :
Note de cadrage - Tutoriel
• Replay du webinaire générique - Document de présentation
• Replay du webinaire spécifique TUM - Document de présentation
