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24/05/19
La campagne ANS 2019 est lancée
La FFBaD s’est engagée dans la démarche expérimentale ANS (CNDS) 2019 en se positionnant comme un accompagnateur des projets de ses ligues, comités et clubs.
La FFBaD a établi, en relation avec l’Agence nationale du Sport (ANS), une note de cadrage relative à la gestion de ce dossier dont la version finale a été transmise aux ligues, comités et clubs le 24 mai.
Les procédures de dépôt de dossier en 2019 sont identiques à 2018.
ETAPES DE LA DEMANDE DE SUBVENTION
1/ Chaque demande de subvention se fait via la plateforme Le Compte Asso.
Si vous n’avez pas de compte, vous pouvez le créer sur ce site : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login.
Nous vous invitons à consulter le manuel utilisateur « Le Compte Asso ».
2/ Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur Le Compte Asso.
Pour déposer un dossier de demande de subvention auprès de la FFBaD, le code 732 doit impérativement être saisi afin que le dossier puisse être traité par la FFBaD.
Un seul dossier par structure peut être déposé, un dossier pouvant contenir plusieurs actions. L’ajout d’action(s) est possible tant que le dossier n’a pas été transmis.
3/ La fin de la période de dépôt de dossier est fixée au 23 juin, 20h00.
Passée cette date, vous ne pourrez plus déposer de dossier.
Une fois le dossier reçu dans Le Compte Asso, la FFBaD vérifiera sa recevabilité (pièces obligatoires à fournir).
La FFBaD transmettra pour avis :
- Les dossiers « club » au comité et à la ligue,
- Les dossiers « comité » à la ligue.
Une cellule fédérale ANS a été constituée. Elle a pour objet de valider les dossiers, de sélectionner les actions, de préconiser des montants d’accompagnement à l’Agence et d’être le garant du respect de la procédure.
4/ L’ANS, qui reste le financeur de la campagne, enverra les notifications d’attribution de subvention à partir du mois d’août.
OBJECTIFS PRIORITAIRES
Le nombre d’actions est limité à :
- 6 pour les ligues,
- 4 pour les comités,
- 3 pour les clubs.
Chaque action doit obligatoirement démarrer durant l’année civile 2019.
Une attention particulière sera portée aux dossiers présentant des actions :
- Structurantes, s’inscrivant dans la durée et dans le projet territorial,
- S’intégrant dans les dispositifs fédéraux pour que les critères d’évaluation soient le plus quantifiable possible (cf. actions ciblées dans la note),
- Innovantes en l’absence de dispositifs fédéraux.
L’achat de matériel ne sera pas éligible.
Des interlocuteurs fédéraux sont à votre disposition pour répondre à vos questions qui sont à formuler à partir de l’outil support – rubrique d’aide Vie du club / ANS 2019 (CNDS) accessible à cette adresse : https://support.ffbad.org
Les procédures de dépôt de dossier en 2019 sont identiques à 2018.
ETAPES DE LA DEMANDE DE SUBVENTION
1/ Chaque demande de subvention se fait via la plateforme Le Compte Asso.
Si vous n’avez pas de compte, vous pouvez le créer sur ce site : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login.
Nous vous invitons à consulter le manuel utilisateur « Le Compte Asso ».
2/ Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur Le Compte Asso.
Pour déposer un dossier de demande de subvention auprès de la FFBaD, le code 732 doit impérativement être saisi afin que le dossier puisse être traité par la FFBaD.
Un seul dossier par structure peut être déposé, un dossier pouvant contenir plusieurs actions. L’ajout d’action(s) est possible tant que le dossier n’a pas été transmis.
3/ La fin de la période de dépôt de dossier est fixée au 23 juin, 20h00.
Passée cette date, vous ne pourrez plus déposer de dossier.
Une fois le dossier reçu dans Le Compte Asso, la FFBaD vérifiera sa recevabilité (pièces obligatoires à fournir).
La FFBaD transmettra pour avis :
- Les dossiers « club » au comité et à la ligue,
- Les dossiers « comité » à la ligue.
Une cellule fédérale ANS a été constituée. Elle a pour objet de valider les dossiers, de sélectionner les actions, de préconiser des montants d’accompagnement à l’Agence et d’être le garant du respect de la procédure.
4/ L’ANS, qui reste le financeur de la campagne, enverra les notifications d’attribution de subvention à partir du mois d’août.
OBJECTIFS PRIORITAIRES
Le nombre d’actions est limité à :
- 6 pour les ligues,
- 4 pour les comités,
- 3 pour les clubs.
Chaque action doit obligatoirement démarrer durant l’année civile 2019.
Une attention particulière sera portée aux dossiers présentant des actions :
- Structurantes, s’inscrivant dans la durée et dans le projet territorial,
- S’intégrant dans les dispositifs fédéraux pour que les critères d’évaluation soient le plus quantifiable possible (cf. actions ciblées dans la note),
- Innovantes en l’absence de dispositifs fédéraux.
L’achat de matériel ne sera pas éligible.
Des interlocuteurs fédéraux sont à votre disposition pour répondre à vos questions qui sont à formuler à partir de l’outil support – rubrique d’aide Vie du club / ANS 2019 (CNDS) accessible à cette adresse : https://support.ffbad.org
