Cet article décrit les nouvelles dispositions à prendre en matière d'assurance avec les différentes populations que les clubs FFBaD accueillent tout au long de l'année.

1. Les licenciés : 
Au moment de l'inscription d'une personne dans un club, il est impératif que cette dernière ait été informée des conditions d'assurance de l'assureur fédérale Allianz. Pour cela, vos clubs disposent du formulaire de prise de licence envoyé récemment à tous les clubs : plus précisément les pages 3 et 4. Tout licencié FFBaD doit avoir rempli et signé ce formulaire.
Ainsi les Présidents des clubs seront couverts en cas de litige avec un licencié.

Pour télécharger le formulaire de prise de licence : cliquer ici.

2. Les pratiquants à l'essai :
Les pratiquants à « l’essai », que vous accueillez dans les clubs pour des séances d’entrainements, représentent une population sur laquelle le risque de blessure est important. Donc, dans le cadre du contrat d’assurances groupe, ces pratiquants bénéficient de garanties individuelles accident.
Il faut néanmoins que chacun des pratiquants qui accède à cette formule soit identifié par les dirigeants du club d’accueil.
Pour ce faire, vous avez à disposition un registre sur lequel il convient d’enregistrer les noms de ces pratiquants et la date des essais effectués.
Ce document est nécessaire pour l’assureur afin d’identifier un pratiquant en cas d’accident et activer les garanties associées à cette pratique temporaire, sachant que le nombre d’essais pris en garantie ne peut être supérieur à 3.
Durant cette période, soit le futur licencié dépose sa demande de licence auprès du club, soit il va au terme de ces essais sans avoir l’intention de se licencier; il pourra néanmoins bénéficier de cette protection individuelle accident pendant la durée de ces 3 essais.

Lors de l’accueil, vous devez également lui remettre les propositions de garanties individuelles accident qui lui sont accordées au titre de cette période de pratique, document qu’il doit signer pour acceptation des modalités.
Bien entendu ce pratiquant à «l’essai» bénéficie de la responsabilité civile.

Pour télécharger le registre des pratiquants à l'essai : cliquer ici.
Pour télécharger la fiche des garanties individuelles des pratiquants à l'essai : cliquer ici.
Pour télécharger la notice d'informations des joueurs à l'essai : cliquer ici.

3. Participants aux opérations promotionnelles :
Enfin, le dernier volet des garanties s’applique aux participants des journées de promotion (exemples : portes ouvertes, forums, les journées du Plan d’Animation Territorial et toutes celles qui ont pour but de faire découvrir la pratique au grand public).
Sachez-le, là aussi, le public qui participe à ces journées "découverte" est dorénavant protégé en individuel accident et en responsabilité civile. Pour cette population, le dirigeant doit informer l’assureur de la tenue de la manifestation par email à David DEGROISE, assureur Allianz de la FFBaD (david.degroise@agents.allianz.fr).

Pour en savoir plus, contacts :
Alain LEMOINE, Directeur Administratif de la FFBaD (a.lemoine@ffba.org)
David DEGROISE, assureur de la FFBaD (david.degroise@agents.allianz.fr).